Meilleurs voeux pour 2011

09/01/2011 22:21 par manon12bis

Bienvenue sur le vol 2011 à destination du bonheur.
Durée du vol 365 jours..

Bagage essentiel et obligatoire : santé, amour, travail et réussite

Atterrisage prévu le 31/12/2011 à 23.59

La compagnie vous souhaite de passer une bonne et heureuse année sur ce vol

Lettre type de demande de transfert de propriété d'un chien

18/10/2010 11:46 par manon12bis

(Votre nom et prénom                                                (Votre ville et date du courrier)

Adresse complète)

lettre recommandée avec AR                                (Nom et adresse du refuge ou association)

Objet : MISE EN DEMEURE

- Rétention de document  

- Infraction au Code Rural D212-68 et L214-8

- Infraction du Décret n° 91-823 du 28/08/1994

- Abus de confiance et abus de pouvoir

Nom de votre animal :

 N° d’identification par puce ou tatouage :

Madame, Monsieur,

Je viens par le présent courrier vous demander - pour la dernière fois - de bien vouloir procéder immédiatement au changement de nom et adresse de la carte d’identification de mon chien (ou chat) adopté dans votre refuge en date du (date de l’adoption). Je vous rappelle également que vous aviez l’obligation lé (date de l’adoption) le document attestant l’identification de mon animal. (cf Décret n°91-823 du 28 août 1991 relatif à l'identification des chiens, des chats et autres carnivores domestiques)
) Vous m’empêchez donc de franchir la moindre frontière avec mon chien que ce soit pour raison professionnelle, vacances ou déménagement dans un autre pays où la carte d’identification  à mon nom est obligatoire pour toute sortie du territoire.

 Vous enfreignez, par votre refus d’effectuer cette mutation le « Décret n°91-823 du 28 août 1991 relatif à l'identification des chiens, des chats et autres carnivores domestiques. Article 6  (Abrogé par Décret n°2003-768 du 1 août 2003 - art. 6 (V) JORF 7 août 2003) » :

 1° Toute personne procédant au marquage est tenue :)
 a) De délivrer immédiatement au propriétaire de l'animal un document attestant le marquage ;
 b) D'adresser dans les huit jours au gestionnaire du fichier national le document attestant le marquage 

2° Le vendeur ou le donateur est tenu :
- De délivrer immédiatement au nouveau propriétaire le document attestant l'identification ;
- D'adresser dans les huit jours au gestionnaire du fichier national le document attestant la mutation ;

3° En cas de changement d'adresse, le propriétaire doit signaler celle-ci au fichier national.
Les documents nécessaires à la mise en oeuvre des dispositions ci-dessus sont conformes à un modèle arrêté par le ministre chargé de l'agriculture.

Chapitre III - Dispositions finales : Art. 16.
- Sera puni de la peine d'amende prévue pour les contraventions de la 4e classe :
1. Toute personne qui aura contrevenu aux dispositions des articles 2, 3 (1o), 6 (1o), 7, 8, 10, 12 et 13 ;
2. Tout vendeur qui n'aura pas respecté les obligations prévues à l'article 6 (2o).(...)

Après ce petit rappel de la législation sachez également que le seul document prouvant la PROPRIÉTÉ d’un chien (ou chat) n’est pas la carte d’identification (par puce électronique ou tatouage) mais l’Attestation de Cession qui tient lieu de facture. Je suis donc au vu de la Loi, l’unique propriétaire de mon chien  (ou chat), preuve en est par l’Attestation de Cession établie le (date figurant sur l’attestation) que vous avez signé. Le Code Rural L214-8 précise :

Le chantage Code Pénal Article 312-10 : « Le chantage est le fait d'obtenir, en menaçant de révéler ou d'imputer des faits de nature à porter atteinte à l'honneur ou à la considération, soit une signature, un engagement ou une renonciation, soit la révélation d'un secret, soit la remise de fonds, de valeurs ou d'un bien quelconque. Le chantage est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75000 euros d'amende. »

Je vous donne 8 jours pour transmettre au gestionnaire du fichier national (Société Centrale Canine) le document attestant de la mutation à mon nom et adresse, faute de quoi je me verrai contraint d’engager contre votre Association (ou refuge) une action en Justice pour rétention de document par les infractions au Code Rural article L214-8, D212-68 et du Décret n° 91-823 du 28/08/1994 et abus de pouvoir et abus de confiance. Sur les conseils de l’avocat que j’ai contacté, je vous réclamerai des dommages et intérêts avec application de l’article 700 du NCPC.

                                                                                   (Votre nom et prénom)

                                                                                  Signature obligatoire

Le refus de transfert de propriété de la carte d'identification

17/10/2010 15:01 par manon12bis

Aucun Refuge ou Association ne peut se prétendre propriétaire "à vie" d'un chien (ou chat) dès lors qu'elle le cède à un adoptant. Ces Associations sont dans l'obligation légale (sous 8 jours) de faire la mutation de la Carte d'Identification au nom de la personne adoptant l'animal.
La non délivrance de la carte d'identification à votre nom est une infraction à la Législation et c'est une clause abusive dès lors qu'elle est précisée dans le contrat d'adoption. Aucun animal ne peut rester au nom de l'Association, ce sont des pratiques honteuses et surtout illégales (infraction au Code Rural - Article D212-68).
Tout adoptant doit se voir remettre obligatoirement ce document, C'EST LA LOI. N'oubliez pas qu'il vous sera exigé pour toute sortie du territoire avec votre animal. Impossible de passer une frontière sans la carte d'identification de votre animal

Le transfert de propriété est obligatoire
1° Toute personne procédant au marquage est tenue :
1. De délivrer immédiatement au propriétaire de l'animal un document attestant le marquage ;
2. D'adresser dans les huit jours au gestionnaire du fichier national le document attestant le marquage ;

2° Le vendeur ou le donateur est tenu :a) De délivrer immédiatement au nouveau propriétaire le document attestant l'identification ;b) D'adresser dans les huit jours au gestionnaire du fichier national le document attestant la mutation ;3° En cas de changement d'adresse, le propriétaire doit signaler celle-ci au fichier national.
Les documents nécessaires à la mise en oeuvre des dispositions ci-dessus sont conformes à un modèle arrêté par le ministre chargé de l'agriculture.


Peines encourues
Art. 16. : - Sera puni de la peine d'amende prévue pour les contraventions de la 4e classe :1. Toute personne qui aura contrevenu aux dispositions des articles 2, 3 (1o), 6 (1o), 7, 8, 10, 12 et 13 ;
2. Tout vendeur qui n'aura pas respecté les obligations prévues à l'article 6 (2o).Journal Officiel. J.O. Numéro 160 du 12 Juillet 2001 page 11150Textes généraux : Ministère de l'agriculture et de la pêche


Arrêté du 2 juillet 2001 relatif à l'identification par radiofréquence des carnivores domestiques NOR : AGRG0101247A


Identification par radiofréquence
Art. 15. - Toute cession d'un carnivore domestique identifié ne peut être effectuée que si ce dernier dispose d'une carte d'identification. Le document de pré-identification ne peut pas être utilisé pour une cession.Lors de cession d'un carnivore domestique identifié par radiofréquence, en application du 2o de l'article 6 du décret du 28 août 1991 susvisé, le vendeur ou le donateur est tenu de délivrer au nouveau propriétaire, à la livraison d'un animal identifié par radiofréquence, la partie A de la carte d'identification, telle que définie à l'article 10 du présent arrêté, attestant l'identification dudit animal et d'adresser au responsable du fichier national d'identification de l'espèce concernée (SCC pour les chiens et SNVEL pour les autres carnivores domestiques), la partie B de cette même carte, dûment remplie et signée par le cédant.Le responsable du fichier national d'identification de l'espèce concernée expédie, dans un délai de huit jours, au propriétaire de l'animal une nouvelle carte d'identification, telle que définie à l'article 10 du présent arrêté, comportant les renseignements vis-à-vis du nouveau propriétaire et toujours le même numéro d'identification de l'animal

Seule exception :Le placement des chiens de 1ère catégorie où le refuge peut établir un contrat de garde prolongée et garde bien entendu le chien au nom de l'Association. La durée est signifiée sur le contrat de garde par le propriétaire du chien (Association). Il faut savoir que les chiens de 1ère catégorie ne peuvent pas d'après la Loi, faire l'objet d'un transfert de propriété (à titre onéreux ou gratuit) et depuis le 1er janvier 2000, mâles et femelles doivent être obligatoirement stérilisés.
Attestation de cession signée entre le cédant et l'adoptant obligatoire
La facture tient lieu d'attestation de cession pour les transactions réalisées entre des professionnels. Ces dispositions sont également applicables à toute cession, à titre gratuit ou onéreux, par une association de protection des animaux ou une fondation consacrée à la protection des animaux (Code Rural L214-.
N'hésitez pas à porter plainte si une SPA ou autre Association refuse de mettre le chien (ou chat) que vous venez d'adopter à votre nom et adresse, tant sur l'Attestation de Cession que sur la Carte d'Identification. Exigez ce transfert de propriété par l'envoi d'une lettre en envoi recommandé avec accusé de réception.Si refus réitéré, porter plainte, vous pourrez demander en plus que les frais de cette procédure vous soit remboursés (Code de Procédure Civile - Article 700).


TRÈS IMPORTANT : Aucune Association de Protection Animale (ou refuge ou SPA) ne peut se présenter chez vous afin de récupérer le chien qu'elle vous a placé, quelque soit la raison invoquée et y compris si le ou la bénévole de l'Association est accompagnée d'un gendarme, policier ou huissier de justice. La saisie d'un animal est du seul ressort de la Justice. Il est obligatoire pour saisir un animal, que l'Association soit munie d'une décision de justice l'autorisant à saisir votre chien (dûment identifié). Même si dans le contrat d'adoption, l'Association "se donne" illégalement le droit et la possibilité de récupérer un chien placé, elle n'en a, devant la Loi, aucune autorité


Boycotter les Associations de Protection Animale qui ne précisent pas sur leurs contrats d'adoption que le transfert de propriété (via la carte de puce ou tatouage) se fera sous 8 jours à compter du jour de l'adoption et de la signature du Contrat d'Adoption.
Avant d'adopter un chien auprès d'une Association (SPA, Refuge etc.), demander à lire leur contrat d'adoption. Vous devez impérativement faire préciser sur ledit contrat, que la carte de tatouage ou puce chien sera transférée à votre nom et envoyée au fichier canin sous 8 jours. Qu'en aucun vous ne les autorisez à récupérer votre chien. Si ces Associations estiment que vous êtes un mauvais maître, qu'elles portent plainte contre vous, en expliquant les raisons de leur action et vous assignent au Tribunal.
Faire la démarche de s'informer, c'est connaître ses droits et les faire respecter.Prendre connaissance des différentes Législations, c'est prévenir tout malentendu, tromperie, abus de confiance ou abus de pouvoir.

Torsion d'estomac chez le grand chien

19/08/2010 15:16 par manon12bis

Les grands chiens ne doivent pas manger trop vite, ils doivent bien mâcher et rester calmes après leur repas. Sinon, ils peuvent être sujets à un accident très grave et souvent mortel : la dilatation torsion de l'estomac.

Qu'est-ce que la dilatation torsion d'estomac ?

Ce nom barbare signifie qu'après un repas trop copieux, avalé trop vite ou suivi d'efforts brusques, il arrive parfois que l'estomac se retourne à 180° dans l'abdomen du chien, avec des symptômes tels que vomissements, douleurs abdominales et une dégradation très rapide de l'état général.
Les grands chiens sont les plus exposés à ce problème: ils ont un tube digestif qui ne représente que 3% de l'organisme (contre 7% pour les petits chiens), d'où un estomac qui a plus facilement tendance à effectuer un demi-tour.
Ce problème est une urgence chirurgicale, le chien pouvant mourir en une nuit s'il n'est pas amené chez le vétérinaire et opéré très rapidement.

Comment diminuer les risques de torsion d'estomac ?

Quelques règles simples sont à respecter :
- Fractionner la ration alimentaire en deux repas quotidiens (surtout si votre chien est très glouton), pour ne pas surcharger l'estomac et aider la digestion. Même trois repas pour les jeunes chiens.
- Ne pas le faire courir dans les deux heures qui suivent un repas, pour laisser l'estomac au repos le temps de la vidange gastrique.
- Choisir une alimentation spéciale grands chiens à base de croquettes dont la taille et la densité sont étudiées pour augmenter la durée de mastication et donc diminuer la vitesse d'ingestion de la ration.

Ces aliments contiennent en plus des éléments nutritifs de qualité (protéines, fibres très digestibles, matières grasses) nécessaires au métabolisme du grand chien et un complément protecteur des articulations, particulièrement fragile dans les grandes races.

Races les plus sujetes aux dilatations et torsions de l'estomac

D'après une enquête effectuée aux USA par L. Glickman, la Fondation Moris et la Fondation AKC, il ressort que les chiens les plus sujets aux dilatations et torsions de l'estomac sont, par ordre décroissant :

Dilatation torsion de l'estomac : quelques heures pour sauver son chien !

La torsion d'estomac fait partie des maladies qu'il est important de connaître lorsque l'on possède un chien de grande race. En effet, la reconnaissance précoce des symptômes de cette affection peut vous permettre de sauver la vie de votre ami !

Estomac dilaté

Pour des raisons encore mal connues, il arrive que l'estomac du chien se dilate de manière anormale suite à l'accumulation de gaz et de liquides et « gonfle » jusqu'à occuper plus de la moitié de l'abdomen ! De nombreuses causes potentielles sont incriminées et notamment des troubles de la motricité de l'estomac induisant une mauvaise évacuation des gaz par la bouche ou une mauvaise vidange de l'estomac vers l'intestin. Des bactéries, suite à une fermentation anormale, pourraient également être à l'origine d'une production excessive de gaz.

La situation se complique lorsque à la dilatation de l'estomac s'ajoute une rotation de cet organe qui se retrouve tordu, ce qui gêne davantage sa vidange et accroît sa dilatation. De plus, cette torsion perturbe le passage du sang qui doit nourrir la paroi de l'estomac. Il en résulte des lésions de cette paroi suivies de la libération de substances toxiques dans l'organisme. Enfin, l'estomac dilaté gêne le retour veineux vers le cœur et entraîne un trouble de la circulation sanguine provoquant des lésions de différents organes et notamment du cœur. Les chiens de grande taille sont prédisposés et plus spécialement certaines races. Il s'agit entre autres des Léonberg, Setter, dogue allemand, Boxer, Doberman et Rottweiler.

 

Prévention et détection

La dilatation torsion de l'estomac est extrêmement douloureuse pour le chien : il tourne en rond et évite de se coucher. Son abdomen se dilate de plus en plus, il salive abondamment et essaie de vomir, mais sans succès. Sa respiration est rapide suite à la pression importante qu'exerce l'estomac dilaté sur le diaphragme. En l'absence d'un traitement rapide, la mort survient en quelques heures.

Afin de prévenir cette affection grave, il est utile d'offrir à votre chien un aliment de bonne qualité et ce en 2 ou 3 repas par jour. En effet, il a été observé que la torsion d'estomac survenait parfois après un repas copieux suivi d'un effort intense. Au contraire, l'évacuation des gaz digestifs par la bouche se faisant plus efficacement lorsque le chien est debout, il est avantageux pour votre ami de ne pas dormir juste après le repas, mais d'avoir une activité modérée.

 

Traiter de toute urgence

Pour remédier au trouble circulatoire sanguin, le chien doit être placé au plus vite sous perfusion. Une sonde est ensuite introduite dans l'œsophage jusqu'à l'estomac afin d'ôter le plus de gaz et de liquide possible. Parfois, la torsion est telle que le passage de la sonde est impossible. Le recours à la chirurgie est en général nécessaire dans ce cas. Il consiste à remettre l'estomac dans une position normale. Un traitement précoce réduit le risque de nécrose de la paroi de l'estomac et la durée des troubles circulatoires et augmente les chances de survie. L'estomac remis en place est ensuite fixé à la paroi de l'abdomen afin de prévenir une nouvelle torsion.

LA GALE DES OREILLES

16/07/2010 21:50 par manon12bis

Cette une affection très fréquente chez le chien, particulièrement chez les animaux vivant en collectivité (élevage, refuges…). Elle est due à un acarien appelé Otodectes cynotis qui parasite également le chat. Cet acarien vit, se nourrit et se reproduit dans les conduits des oreilles des chiens et des chats : les adultes pondent des œufs qui donnent des larves et à nouveau des adultes. La transmission se fait d'un animal à l'autre par simple contact, et se fait souvent d'une oreille à l'autre sur le même animal.

LES SYMPTOMES DE LA MALADIE

La multiplication des parasites dans les oreilles provoque une inflammation de l'oreille (otite) souvent modérée, avec production de cérumen en grande quantité, produisant une forte odeur. Le chien se gratte souvent les oreilles et secoue la tête.

COMMENT RECONNAITRE UNE GALE ?

En examinant l'oreille de votre compagnon, vous devez apercevoir du cérumen marron foncé, voire noir, en quantité assez importante et sentir une odeur inhabituelle, caractéristique de la gale.
Le vétérinaire peut s'aider dans son diagnostic en faisant un prélèvement de cérumen dans l'oreille, dans lequel il pourra observer, au microscope, les adultes, les larves ou les œufs d'Otodectes.

LE TRAITEMENT

Si l'oreille est très sale, il faudra la nettoyer régulièrement avec un produit d'hygiène pour les oreilles du chien.
Et, en parallèle, la traiter avec un produit acaricide (à base de molécules qui détruisent les acariens). Ces produits sont prescrits par votre vétérinaire et se présentent sous forme de pommades ou de liqides à mettre dans l'oreille du chien.
Il faut toujours bien respecter la durée de traitement prescrite par votre vétérinaire, car même si la gale semble avoir disparu, les produits ne tuant pas les œufs, le traitement doit continuer jusqu'à ce que tous les oeufs présents dans l'oreille aient éclos ; afin d'éviter toute récidive.
Par prudence, mieux vaut traiter les deux oreilles et, en prévention, les autres animaux sensibles (chiens et chats) du foyer.

EN CONCLUSION

La gale des oreilles est une maladie très fréquente, particulièrement chez les chiots d'élevage. Il est très difficile de s'en prémunir car elle est très contagieuse entre les chiens (et les chats). Si le chiot que vous venez d'acheter se gratte les oreilles, il est possible que ce soit une gale.
N'hésitez pas à consulter votre vétérinaire afin de traiter rapidement la gale, de façon à éviter les complications et la contamination des autres animaux.

Une astuce préventive efficace : mettre 2 gouttes d'une pipette anti tique, anti puce dans chaque oreille, environ une fois tous les 2 mois.

L'ECTROPION - L'ENTROPION

16/07/2010 21:33 par manon12bis

L'ECTROPION

C'est l'éversion de la paupière, le bord libre est largement éloigné de la cornée.
L'ectropion peut-être congénital ou acquis.
Congénital chez certaines races comme le St-Bernard, le cocker américain et races à babines lourdes et pendantes.
Lorsqu'il est acquis, il peut-être du à une hypotonicité du muscle orbiculaire ou traumatique, post-inflammatoire et aussi cicatriciel.
Une congestion des conjonctives avec jetage séreux pouvant se surinfecter apparaît.
Le traitement est seulement chirurgical, il consiste à raccourcir la paupière.

L'ENTROPION

C'est l'enroulement du bord libre de la paupière vers la cornée, il peut-être congénital, spasmodique ou cicatriciel.
L'entropion spasmodique vient d'une affection douloureuse du globe ou d'un blépharospasme.
Le trichiaris ainsi aggrave l'irritation de la cornée, celle-ci génératrice de blépharospasme et d'entropion c'est donc un cercle vicieux.
L'entropion cicatriciel peut venir d'un traumatisme, d'un processus inflammatoire chronique ou peut apparaître suite à une chirurgie.
L'entropion congénital affecte certaines races tel que le chow-chow, le St-Bernard, le caniche de petite taille, etc....
L'affection à la possibilité d'être héréditaire.
Il y a donc une irritation de la cornée et de la conjonctive, un écoulement séreux ou muco-purulent survient.
Le blépharospasme s'installe et l'animal se gratte ou se frotte les paupières au sol.
Un nettoyage avec un antiseptique faible sera suivi d'une antibiothérapie locale.
Il faut quand même savoir que seul le traitement chirurgical est la solution à ce problème

Prévention - chiens dangereux

03/03/2010 13:48 par manon12bis

Alimentation du chien et du chiot

01/02/2010 07:05 par manon12bis

L'alimentation doit être adaptée aux besoins spécifiques du chiot ou de l'adulte.

Une alimentation saine et équilibrée assure au chiot une croissance harmonieuse et contribue au bien-être, à la forme et à la longévité du chien.

RATION MÉNAGÈRE, BOÎTES ou CROQUETTES ?

Il existe 3 types principaux d'alimentation pour chiens

1) L'alimentation ménagère ou alimentation maison

Comme son nom l'indique, elle est fabriquée "artisanalement" par le propriétaire de l'animal, avec de la viande, des légumes, du riz et éventuellement des restes de table. Certains y ajoutent des compléments nutritifs.
Le problème est que cette préparation comporte malheureusement peu ou pas de vitamines et de minéraux, provoquant une carence qui peut se montrer très néfaste à la santé du chien.

2) L'alimentation industrielle humide en boites

Généralement très appétante, elle a le défaut de ne pas se conserver longtemps ...et d'être plus chère. Constituée de près de 80% d'humidité, elle représente un volume beaucoup plus important que les croquettes. On la conseille principalement aux chiens âgés qui ont des problèmes de mastication ou à ceux souffrent de gingivites ou de déchaussement dentaire.

3) L'alimentation industrielle sèche en croquettes

C'est le type d'alimentation, complet et nutritif, qui présente le plus d'avantages.

- Préparation très équilibrée, elle se présente sous différentes applications, adaptées à toutes les races, tailles, ou étapes de la vie du chiot et du chien adulte.

- Elle se conserve mieux et plus longtemps, à température ambiante (Les chiens n'aiment pas un aliment qui sort du réfrigérateur).

- Elle ne nécessite aucune préparation et est facile à doser et à manipuler.

- Plus digeste que les autres préparations, elle produit des selles moins volumineuses.

- Elles sont un bon moyen de prévention des problèmes dentaires. Leur ingestion nécessite en effet la mastication et donc le "brossage" des dents.

L'Alimentation PREMIUM

Il s'agit de produits de plus grande qualité qui, bien que plus chers que les produits ordinaires, assurent entre autres des apports en protéines (sources variées et donc plus complètes), graisses (sélectionnées pour leur apport en acides gras essentiels) et fibres (légumes qui assurent une meilleure digestibilité) particulièrement étudiés et adaptés aux besoins du chien, à tous les âges et étapes physiologiques de son développement.

Bien que toutes les préparations industrielles soient composées des mêmes éléments, c'est le dosage qui fait la différence de qualité.

Quelques exemples de composition d'une alimentation :
(Indication donnée sur l'étiquette Taux de viande)

"au goût d'agneau" ou "arôme agneau" = inférieur à 4%
"à l'agneau" ou "avec de l'agneau" = 4 à 13% de viande d'agneau
"riche en agneau" = 14 à 25% d'agneau
"agneau" = supérieur à 26% d'agneau
"tout agneau" = viande 100% agneau

Le bon choix d'une alimentation est le meilleur moyen d'assurer le bon développent et la santé de votre compagnon.

Source : CC

CHIENS DANGEREUX : MISE EN ŒUVRE DE LA LOI

04/01/2010 06:16 par manon12bis

La mise en œuvre de la loi sur les chiens dangereux

Au 31 décembre 2009, les propriétaires ou détenteurs de chiens d'attaque (catégorie 1) et de chiens de garde et de défense (catégorie 2) devront être titulaires d'un permis de détention. Ce permis sera délivré par les maires, sur présentation d'un certain nombre de pièces, notamment une évaluation comportementale du chien, réalisée par un vétérinaire, et une attestation d'aptitude du maître, délivrée par un formateur agréé.

La survenance régulière d’accidents graves, parfois mortels, causés le plus souvent par des chiens dits d’attaque ou de défense, a conduit le ministère de l’Intérieur à compléter et à améliorer le dispositif de prévention et de protection relatif aux chiens dangereux. Tout en maintenant les mesures existantes, la loi du 20 juin 2008 rend notamment obligatoire l’obtention, avant le 31 décembre 2009, d’un permis de détention pour les propriétaires ou les détenteurs de chiens des catégories 1 et 2.


Une nouvelle loi sur les chiens dangereux était nécessaire

Des chiens de catégorie 1 (chiens d’attaque, de type Pitbulls, Boerbulls ou Tosa) ou de catégorie 2 (chiens de garde et de défense, de race American Staffordshire Terrier ou Tosa, de race ou de type Rottweiler) sont le plus souvent impliqués dans ces graves incidents ; c’est pourquoi les nouvelles dispositions concernent spécifiquement leurs propriétaires ou détenteurs. L’objectif de la loi ne vise pas à stigmatiser telle ou telle race de chiens, mais à responsabiliser leurs maîtres. Principalement en permettant à ceux qui veulent détenir un chien de ces catégories de recevoir une formation adaptée afin que ce chien soit un compagnon et une protection, et non pas un danger pour les autres ou pour eux-mêmes. Mais ce texte permettra aussi de sanctionner ceux qui dressent et utilisent ces chiens comme des armes, souvent pour protéger des activités illégales (trafic de stupéfiants, etc.) ; il est à noter que, dans ces cas, les animaux eux-mêmes sont généralement de provenance douteuse (élevages clandestins, importations non déclarées), et ne remplissent pas les conditions sanitaires indispensables (vaccins, identification).


Un permis de détention obligatoire pour les propriétaires

Des critères qui prennent en compte le comportement du chien...
La détention de chiens de 1ère et 2ème catégories, en raison de leurs caractéristiques morphologiques et de leur puissance, est désormais soumise à des règles particulières. A partir du 1er janvier 2010, tout propriétaire ou détenteur de chien dangereux devra être titulaire d’un permis de détention, délivré par le maire de sa commune. Pour l’obtenir, outre les pièces habituelles (certificats d’identification, de vaccination antirabique, d’assurance responsabilité civile, et de stérilisation pour la 1ère catégorie), il faut disposer d’une évaluation comportementale du chien faite par un vétérinaire. L’évaluation comportementale des chiens concernés âgés de plus d’un an a déjà dû être effectuée, puisque leurs maîtres avaient jusqu’à fin 2008 pour les chiens de 1ère catégorie et jusqu’à fin 2009 pour les chiens de 2ème catégorie pour la réaliser. - Pour ce qui est des chiens âgés de 8 mois à 1 an, leurs maîtres doivent faire réaliser cette évaluation comportementale par un vétérinaire inscrit sur une liste départementale pour obtenir le permis de détention.

En fonction des résultats de l’évaluation, le propriétaire devra la renouveler à intervalles réguliers (1, 2 ou 3 ans) en fonction du niveau de dangerosité (de 1 à 4) dans lequel le vétérinaire a classé le chien. - Quand le chien est trop jeune pour subir une évaluation comportementale (moins de 8 mois), il est délivré un permis provisoire valable jusqu’à son premier anniversaire.

...mais aussi l’aptitude du maître, reconnue à l’issue d’une formation
La possession d'une attestation d'aptitude du maître, à l’issue d’une formation portant sur l'éducation et le comportement canins et sur la prévention des accidents, est obligatoire pour l’obtention du permis de détention de chiens de catégories 1 et 2. Cette attestation d’aptitude est délivrée par un formateur habilité après une formation d’une durée de 7 heures. Les personnes habilitées à dispenser cette formation sont agréées pour 5 ans par le préfet. Les candidats doivent déposer un dossier à la préfecture du département dans lequel ils souhaitent dispenser la formation. Une même personne peut être agréée dans plusieurs départements. Les agréments sont délivrés sur la base d'une reconnaissance de diplômes ou d'expérience. Les frais sont à la charge du détenteur du chien.

Le permis de détention prend la forme d’un arrêté municipal qui vise l’ensemble des documents fournis et qui comporte le nom et l’adresse du propriétaire ou du détenteur de l’animal, l’âge, le sexe, le type, le numéro d’identification et la catégorie du chien. Les références de l’arrêté seront inscrites dans le passeport européen du chien.


Une mise en application souple, mais des sanctions sévères

Les décrets d’application de cette loi, qui émanent de plusieurs ministères, ont demandé un certain temps pour être élaborés et publiés. Ceci explique que le dispositif n’a pu commencer à fonctionner qu’en juillet 2009. Plus de 300 000 propriétaires de chiens sont concernés : environ 60 000 pour les chiens de catégorie 1 et 250 000 pour les chiens de catégorie 2. Il est donc possible que le nombre de formateurs agréés ne soit pas suffisant pour que tous les propriétaires ou détenteurs puissent obtenir leur attestation d’aptitude d’ici au 31 décembre 2009. - Les propriétaires ou détenteurs doivent se renseigner auprès de leur préfecture pour connaître la liste des formateurs agréés, qui est publiée sur le site Internet de chaque préfecture, et prendre immédiatement rendez-vous chez un de ces formateurs.

Les propriétaires qui n’auront entrepris aucune démarche pour se mettre en règle au 1er janvier prochain pourront être sanctionnés, car ils auront ainsi manifesté leur intention de ne pas respecter la nouvelle loi. Dans chaque département, dès que les préfets estimeront que tous les propriétaires des chiens concernés auront eu le temps nécessaire pour obtenir leur permis de détention, tous ceux qui ne seront pas en règle seront passibles des sanctions prévues. La loi prévoit que les propriétaires ou détenteurs de chiens de 1ère ou 2ème catégorie non titulaires du permis de détention risquent jusqu’à trois mois de prison et 3 750 euros d’amende, ainsi que la confiscation et/ou l’euthanasie de l’animal. De plus, l’acquisition, la cession et l’importation de chiens d’attaque (catégorie 1) sont illicites et punies de 6 mois d’emprisonnement et de 15 000 euros d’amende. Toute détention de chiens d’attaque non stérilisés est punie des mêmes peines.

Dépliant de présentation, réalisé par les ministères de l'Agriculture et de l'Intérieur : Chiens_dangereux_depliant.pdf


Source : http://www.interieur.gouv.fr
Communiqué du 2 décembre 2009

Décret n° 2008-1216 du 25 novembre 2008 relatif au certificat vétérinaire prévu ŕ l'article L. 214-8 du code rural

04/01/2010 06:00 par manon12bis

Après l'article R. 214-32-1 du code rural est inséré un article D. 214-32-2 rédigé comme suit :

« Art. D. 214-32-2

I. - Le certificat mentionné à l'article L. 214-8, que doit faire établir toute personne qui cède un chien, à titre gratuit ou onéreux, est délivré par un vétérinaire compte tenu, d'une part, des informations portées à sa connaissance et, d'autre part, d'un examen du chien.

II. Les informations mentionnées au I sont :
1° L'identité, l'adresse, le cas échéant, la raison sociale du cédant ;
2° Le document justifiant de l'identification de l'animal ;
3° Le cas échéant, le numéro du passeport européen pour animal de compagnie ;
4° Le cas échéant, un certificat vétérinaire de stérilisation ;
5° Les vaccinations réalisées ;
6° Pour les chiens de race, le document délivré par une fédération nationale agréée conformément à l'article D. 214-11 ;
7° La date et le résultat de la dernière évaluation comportementale si elle a été réalisée.

III. Le vétérinaire procède à un diagnostic de l'état de santé du chien. Il vérifie la cohérence entre la morphologie du chien et le type racial figurant dans le document justifiant de l'identification de l'animal et, le cas échéant, détermine la catégorie à laquelle le chien appartient, au sens de l'article L. 211-12.
Lorsque le document mentionné au 6° du II n'est pas produit, le vétérinaire indique sur le certificat que le chien n'appartient pas à une race. La mention "d'apparence” suivie d'un nom de race peut être inscrite sur la base des informations données par le cédant.
Dans le cas où le vétérinaire ne peut pas établir que le chien n'appartient pas à la première catégorie, il mentionne qu'une détermination morphologique devra être réalisée lorsque le chien aura entre 8 et 12 mois.

IV. Le vétérinaire reporte sur le certificat vétérinaire les informations mentionnées au II et au III, il y précise éventuellement la race du chien sur la base du document mentionné au 6° du II. Il mentionne la date d'examen du chien et y appose son cachet.
Dans le cas où le type racial n'est pas cohérent avec celui précisé sur le document d'identification, le vétérinaire l'indique sur le certificat.

V. - Le cédant garde une copie du certificat qui doit être produite à la demande des autorités de contrôle. »

Article 2

Le ministre de l'agriculture et de la pêche est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 25 novembre 2008.

Par le Premier ministre :
François Fillon

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Michel Barnier